premiere synthese du reglementinterieur
document de synthese en vue de lelaboration des textes regissant l’amicale.
l’ordre du jour portant sur l’adoption des du document de base elaboré par mr Jean-Jacques NJOCK,et après debats contradictoires ,il a été adopté ce qui suit.
a/ Projet de reglement interieur.
1– Les dispositions de l’article 1ér sont maintenues en l’état.
2– Les dispositions des articles 2 et 3 sont maintenues en l’état,hormis les passages concernant: – la presence OU /NON des concubins ou concubines des membres de l’amicale pendant la collation d’après débats;l’esprit et la lettre necessitant une nouvelle lecture en assemblée génerale.
3– Les dispositions de l’article 4 sont maintenues en l’état.
4- Les dispositions de l’article 5 sont modifiées comme suit:
– les assemblées génerales ordinaires (reunions) se tiennent le 1ér SAMEDI chaque mois,a partir de 14 H 30 precises sans un quorum restant a définir.
– le membre qui ne peut recevoir ET qui n’apporte aucune alternative valable devra s’acquitter d’une amende de 153 €,au plus tard a la tenue de la prochaine assemblée ordinaire.
5 — les dispositions de l’article 6 sont modifiées comme-suit:
– le forfait de retard est de 5 €.
– les dispositions fixant les sanctions relatives aux absences non-justifiées restant a debattre,le montant des cotisations est provisoirement fixé a 20 €.
6– les articles regissant le fond de solidarité ont été disposés en trois principes :
déces ,mariage,naissance;il est entendu que :ni les montants accordés,ni les mecanismes d’octroi n’ont étés clairement arretés;l’examèn du document provisoire prend fin ici et les prochains articles seront examinés lors des prochaines assemblées.
Etaient present: (poa) messieurs:Bwanga jean-pierre,Ebolo ferdinand,Edimo joseph,Epée moukoko,Mahop-tongo martin,Manga michel,Mbondjo frederic,Njock jean-jacques.en leur qualite de membres fondateurs,la dite assemblée s’étant deroulée au domicile de mr Moukoko.
fait a st-ouèn,le 22/12/2007. ’